Affichage légal

Arrêtés municipaux

2023 AR 04 - Arrêté portant abrogation de la limitation de tonnage sur la voie communal de Sabadel

2022 AR 11 - restriction eau sur la commune de Maleville

2022 AR 01 - Overture d'une enquete publique pour l'alienation de chemins ruraux sur la commune de Maleville

2021 AR 05 - Alignement de la voie communale de Gelis

2021 AR 03 - Cloture de la régie recette auprès du services photocopies

2021 AR 02 - Autorisation de stationnement d'un taxi

2021 AR 01 - Instauration d'une interdiction de circuler aux véhicules de plus de 3.5 Tonnes

2026AR07_Delegation Commission Voirie

2026AR08_Delegation Commission Association et animations

2026AR09_Delegation Commission gestion Personnel Communal

2026AR10_Delegation Commission Batiments Communaux et Urbanisme

2026AR11_Delegation Affaires Scolaires

2026AR12_Delegation Conseil Ecole

2026AR13_Delegation Gestions espaces verts et publics

2026AR14_Delegation Signature Adjoints

Arrêtés préfectoraux

Moustique tigre

Réserve civique

COVID19 - évolution de la règlementation

• Arrêté réglementant pour la campagne 2026, des dérogations pour l’irrigation agricole en période de sécheresse.

260625_ARRETE_Derogation_irrigationagricole-IDE

Arrêté réglementant pour la campagne 2026, des tours d’eau pour l’irrigation agricole en période de sécheresse;

260625__ARR_Tours-d-eau_IDE

2026 - Arrêté portant sur le tableau des électeurs sénatoriaux

Elections sénatoriales - désignation des délégués des conseils municipaux

12-2021-02-12-003 - Zone d'éligibilité protection des troupeaux contre la prédation

12 février 2021

2021-92-1 - Interdiction de vente d'alcool

2 avril 2021

12-2020-12-01-002 - Réglementation de la pêche

1er décembre 2020

Arrêté de restrictions des prélèvements et usages de l'eau du 01/07/2026

INFORMATIONS DIVERSES