Retrouvez dans cette rubrique les actes administratifs de la commune qui regroupent :
- Les arrêtés municipaux pris par le maire dans le cadre de ses pouvoirs propres, notamment en matière de police ;
- Les décisions municipales prises par le maire en vertu de sa délégation de pouvoirs qui lui est accordée par le conseil municipal ;
- Les délibérations adoptées par le conseil municipal en séance publique.
Arrêtés en cours d'affichage
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Limitation vitesse Rue Alfred Maurel à l'occasion de la Fête de Maleville
Référence 2025ART09 - Décidé le 29/04/2025 - Publié le 29/04/2025 - Télécharger le fichier -
Circulation et stationnement - Comité des fêtes - fête de Maleville
Référence 2025ART08 - Décidé le 24/04/2025 - Publié le 25/04/2025 - Télécharger le fichier -
Limitation vitesse Comité des fêtes - fêtes de Maleville
Référence 2025ART07 - Décidé le 24/04/2025 - Publié le 25/04/2025 - Télécharger le fichier -
Interdiction d'accès au terrain de football - Les Rives
Référence 2025ART04 - Décidé le 18/03/2025 - Publié le 21/03/2025 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant alignement - Voie Comunale - Impasse de Souleilhac
Référence 2025AR05 - Décidé le 11/03/2025 - Publié le 18/03/2025 - Télécharger le fichier -
ARRETE PRESCRIVANT DES BATTUES DE DESTRUCTION DE RENARDS
Référence 2025AR03 - Décidé le 28/02/2025 - Publié le 04/03/2025 - Télécharger le fichier
Arrêtés archivés
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Arrêté portant interdiction d'accès aux terrain de football Les rives - Maleville pour cause d'intempéries
Référence 2025ART01 - Décidé le 10/01/2025 - Publié le 10/01/2025 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant réglementation des heures de mise en service / coupure de l'éclairage public sur le territoire de la commune
Référence 2025AR01 - Décidé le 07/01/2025 - Publié le 10/01/2025 - Télécharger le fichier
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Arrêté n°12-2024-12-09-00004 du 9 décembre 2024 relatif à la réglementation de la pêche dans le département de l'Aveyron
Référence 12-2024-12-09-00004 - Décidé le 09/12/2024 - Publié le 10/12/2024 - Télécharger le fichier -
Levant les mesures de restrictions des usages et des prélèvements d’eau à partir du milieu naturel et du réseau d’eau potable en période de sécheresse
Référence 12-2024-10-21-00002 - Décidé le 21/10/2024 - Publié le 22/10/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté préfectoral -indice des fermages 2024
Référence 12-2024-09-25-00001 - Décidé le 25/09/2024 - Publié le 17/10/2024 - Télécharger le fichier -
Itinéraire déconseillé Poids Lourds - Les rives
Référence 2024 AR 22 - Décidé le 08/10/2024 - Publié le 15/10/2024 - Télécharger le fichier -
Interdiction d'accès terrain foot
Référence 2024 AR T 30 - Décidé le 14/10/2024 - Publié le 15/10/2024 - Télécharger le fichier -
Mesures de restriction des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable
Référence AR 12-2024-10-10-00003 - Décidé le 10/10/2024 - Publié le 11/10/2024 - Télécharger le fichier -
Restriction des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sècheresse
Référence 12-2024-10-02*-00001 - Décidé le 02/10/2024 - Publié le 08/10/2024 - Télécharger le fichier -
Permission de voirie Renforcement réseau adduction eau potable Pariols
Référence 2024 AR 20 - Décidé le 01/10/2024 - Publié le 08/10/2024 - Télécharger le fichier -
Restriction des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sècheresse
Référence 12-2024-09-11-00002 - Décidé le 11/09/2024 - Publié le 12/09/2024 - Télécharger le fichier -
Restriction des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sècheresse
Référence 12-2024-08-14-00002 - Décidé le 14/08/2024 - Publié le 22/08/2024 - Télécharger le fichier -
Fermeture temporaire de la salle des fêtes
Référence 2024ART27 - Décidé le 19/08/2024 - Publié le 19/08/2024 - Télécharger le fichier -
Sens interdit sauf riverains route de Lestap
Référence 2024AR18 - Décidé le 12/08/2024 - Publié le 12/08/2024 - Télécharger le fichier
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Règlementation de la pêche 2024
Référence 12-2023-12-06-00001 - Décidé le 06/12/2023 - Publié le 07/12/2023 - Télécharger le fichier
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Limitation prélèvements et usages de l’eau
Publié le 17/09/2022 -
Tableau zones d’alerte AEP
Publié le 17/09/2022 -
Tableau zones d’alertes Eaux superficielles et souterraines
Publié le 17/09/2022
