Affichage légal
2023 AR 04 - Arrêté portant abrogation de la limitation de tonnage sur la voie communal de Sabadel
Télécharger
2022 AR 11 - restriction eau sur la commune de Maleville
Télécharger2022 AR 01 - Overture d'une enquete publique pour l'alienation de chemins ruraux sur la commune de Maleville
Télécharger2021 AR 05 - Alignement de la voie communale de Gelis
Télécharger2021 AR 03 - Cloture de la régie recette auprès du services photocopies
Télécharger2021 AR 02 - Autorisation de stationnement d'un taxi
Télécharger2021 AR 01 - Instauration d'une interdiction de circuler aux véhicules de plus de 3.5 Tonnes
Télécharger2026AR07_Delegation Commission Voirie
Télécharger2026AR08_Delegation Commission Association et animations
Télécharger2026AR09_Delegation Commission gestion Personnel Communal
Télécharger2026AR10_Delegation Commission Batiments Communaux et Urbanisme
Télécharger2026AR11_Delegation Affaires Scolaires
Télécharger2026AR12_Delegation Conseil Ecole
Télécharger2026AR13_Delegation Gestions espaces verts et publics
Télécharger2026AR14_Delegation Signature Adjoints
TéléchargerArrêtés préfectoraux
Moustique tigre
TéléchargerRéserve civique
TéléchargerCOVID19 - évolution de la règlementation
TéléchargerInterdiction temporaire de manifestations sportives durant l'épisode de canicule vigilance rouge - Aveyron
FeuilleterInterdiction temporaire consommation de boissons alcooliques sur la voie publique durant l'épisode de canicule vigilance rouge - Aveyron
Feuilleter• Arrêté réglementant pour la campagne 2026, des dérogations pour l’irrigation agricole en période de sécheresse.
FeuilleterArrêté réglementant pour la campagne 2026, des tours d’eau pour l’irrigation agricole en période de sécheresse;
Feuilleter2026 - Arrêté portant sur le tableau des électeurs sénatoriaux
TéléchargerElections sénatoriales - désignation des délégués des conseils municipaux
Télécharger12-2021-02-12-003 - Zone d'éligibilité protection des troupeaux contre la prédation
12 février 2021
Arrêté préfectoral de régulation administrative de blaireaux
Télécharger
Arrêté préfectoral de régulation administrative de sangliers
Télécharger
Arrêté de restrictions des prélèvements et usages de l'eau du 11/08/2026
Télécharger
Arrêté 12-2026-08-12-00006 : interdiction temporaire d'usages visant à prévenir les départs de feux
Télécharger