Retrouvez les actes administratifs de la commune en cours d'affichage (2 mois) ou archivés. Cette rubrique regroupe :
- Les arrêtés municipaux pris par le maire dans le cadre de ses pouvoirs propres, notamment en matière de police ;
- Les décisions municipales prises par le maire en vertu de sa délégation de pouvoirs qui lui est accordée par le conseil municipal ;
- Les délibérations adoptées par le conseil municipal en séance publique.
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Arrêtés en cours d'affichage
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Interdiction d'accès au terrain de football Les Rives pour cause de sècheresse
Référence 2026ART27 - Décidé le 13/07/2026 - Publié le 13/07/2026 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant règlementation des heures de mise en service / coupure de l'éclairage public sur le territoire de la commune
Référence 2026AR22 - Décidé le 07/07/2026 - Publié le 07/07/2026 - Télécharger le fichier -
Arrêté de circulation Le Bourg
Référence 2026ART09 - Décidé le 09/04/2026 - Publié le 11/06/2026 - Télécharger le fichier -
Delegation Commission Voirie
Référence 2026AR07 - Décidé le 23/03/2026 - Publié le 05/06/2026 - Télécharger le fichier -
Delegation Commission Association et animations
Référence 2026AR08 - Décidé le 23/03/2026 - Publié le 05/06/2026 - Télécharger le fichier -
Delegation Commission gestion Personnel Communal
Référence 2026AR09 - Décidé le 23/03/2026 - Publié le 05/06/2026 - Télécharger le fichier -
Delegation Commission Batiments Communaux et Urbanisme TPN
Référence 2026AR10 - Décidé le 23/03/2026 - Publié le 05/06/2026 - Télécharger le fichier -
Delegation Affaires Scolaires
Référence 2026AR11 - Décidé le 23/03/2026 - Publié le 05/06/2026 - Télécharger le fichier -
Delegation Conseil Ecole
Référence 2026AR12 - Décidé le 23/03/2026 - Publié le 05/06/2026 - Télécharger le fichier -
Delegation Gestions espaces verts et publics
Référence 2026AR13 - Décidé le 23/03/2026 - Publié le 05/06/2026 - Télécharger le fichier -
Delegation Signature Adjoints
Référence 2026AR14 - Décidé le 31/03/2026 - Publié le 05/06/2026 - Télécharger le fichier
Arrêtés archivés
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Décret : Convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs
Référence 2026-301 - Décidé le 21/04/2026 - Publié le 23/04/2026 - Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire de circulation - Le Bourg
Référence 2026ART09 - Décidé le 09/04/2026 - Publié le 13/04/2026 - Télécharger le fichier -
Autorisation de pénétrer sur les propriétés privées - Ouest Aveyron communauté
Référence 12-2026-03-31-00001 - Décidé le 31/03/2026 - Publié le 03/04/2026 - Télécharger le fichier -
Arrêté préfectoral de régulation administrative de blaireaux sur la commune de Maleville
Référence Arrêté préfectoral du 27 mars 2026 - Décidé le 27/03/2026 - Publié le 27/03/2026 - Télécharger le fichier -
Arrêté de délégation de fonction à la commission organisation et gestion des espaces verts et publics
Référence 2026AR13 - Décidé le 23/03/2026 - Publié le 26/03/2026 - Télécharger le fichier -
Arrêté de délégation de fonction au Conseil d'Ecole
Référence 2026AR12 - Décidé le 23/03/2026 - Publié le 26/03/2026 - Télécharger le fichier -
Arrêté de délégation de fonction à la commission Affaires Scolaires
Référence 2026AR11 - Décidé le 23/03/2026 - Publié le 26/03/2026 - Télécharger le fichier -
Arrêté de délégation de fonction à la commission Bâtiments Communaux et Urbanisme
Référence 2026AR10 - Décidé le 23/03/2026 - Publié le 26/03/2026 - Télécharger le fichier -
Arrêté de délégation de fonction à la commission Gestion du Personnel
Référence 2026AR09 - Décidé le 23/03/2026 - Publié le 26/03/2026 - Télécharger le fichier -
Arrêté de délégation de fonction à la commission Association et Animation
Référence 2026AR08 - Décidé le 23/03/2026 - Publié le 26/03/2026 - Télécharger le fichier -
Arrêté de délégation de fonction à la commission Voirie
Référence 2026AR07 - Décidé le 23/03/2026 - Publié le 26/03/2026 - Télécharger le fichier -
Circulation et stationnement Place de l'église le 02/04/2026
Référence 2026ART08 - Décidé le 23/03/2026 - Publié le 24/03/2026 - Télécharger le fichier -
Elections des conseillers municipaux et communautaires des 15 et 22 mars 2026 - Candidatures pour le 1er tour
Référence 12-2026-02-27-00002 - Décidé le 27/02/2026 - Publié le 27/02/2026 - Télécharger le fichier -
Levée interdiction accès terrain foot
Référence 2026ART06 - Décidé le 23/02/2026 - Publié le 23/02/2026 - Télécharger le fichier -
Interdiction accès terrain foot
Référence 2026ART05 - Décidé le 12/02/2026 - Publié le 16/02/2026 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant interdiction d'accès au terrain de football Les Rives
Référence 2026ART04 - Décidé le 06/02/2026 - Publié le 06/02/2026 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant interdiction d'accès au terrain de football - Les Rives
Référence 2026ART03 - Décidé le 23/01/2026 - Publié le 23/01/2026 - Télécharger le fichier -
Eclairage Public
Référence 2026AR01 - Décidé le 13/01/2026 - Publié le 16/01/2026 - Télécharger le fichier -
Arrêté interdisant temporairement la circulation
Référence 2026ART01 - Décidé le 15/01/2026 - Publié le 16/01/2026 - Télécharger le fichier
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Arrêté portant alignement - voie communale, Impasse du Mas de Marre
Référence 2025AR17 - Décidé le 28/10/2025 - Publié le 07/11/2025 - Télécharger le fichier -
Restrictions des usages de l'eau issue de milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sècheresse
Référence 12-2025-10-23-00001 - Décidé le 23/10/2025 - Publié le 24/10/2025 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant interdiction de stationnement - LE FRAYSSE
Référence 2025 AR 16 - Décidé le 17/10/2025 - Publié le 17/10/2025 - Télécharger le fichier -
Arrêté de circulation temporaire
Référence A25R0480 - Décidé le 17/10/2025 - Publié le 17/10/2025 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant interdiction d'accès au terrain de football - Les Rives
Référence 2025 AR T 24 - Décidé le 16/10/2025 - Publié le 16/10/2025 - Télécharger le fichier -
Restrictions des usages de l'eau
Référence 12-2025-09-25-00001 - Décidé le 25/09/2025 - Publié le 26/09/2025 - Télécharger le fichier -
Limitation de vitesse en agglomération
Référence 2025ART23 - Décidé le 19/09/2025 - Publié le 22/09/2025 - Télécharger le fichier -
ARRETE INSTAURANT UNE LIMITATION DE VITESSE HORS AGGLOMERATION - Travaux de voirie - Impasse de Bonhoure
Référence 2025ART15 - Décidé le 01/09/2025 - Publié le 02/09/2025 - Télécharger le fichier -
Abrogation arrêté préfectoral du 24/09/2020 et des arrêtés individuels, relatifs à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs
Référence 12-2025-08-18-00001 - Décidé le 18/08/2025 - Publié le 26/08/2025 - Télécharger le fichier -
Interdiction temporaire de circulation
Référence 2025ART19 - Décidé le 25/07/2025 - Publié le 25/07/2025 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant alignement – voie communale, Impasse de La Loubière
Référence 2025 AR 14 - Décidé le 22/07/2025 - Publié le 24/07/2025 - Télécharger le fichier -
Arrêté relatif à l'ouverture d'une enquête publique pour l'aliénation de chemins ruraux sur la commune de Maleville
Référence 2025AR11 - Décidé le 20/05/2025 - Publié le 23/05/2025 - Télécharger le fichier -
Arrêté relatif à l'ouverture d'une enquête publique pour l'aliénation de chemins ruraux sur la commune de Maleville
Référence 2025AR08 - Décidé le 18/04/2025 - Publié le 23/05/2025 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant alignement - voie communale, impasse de Pariols
Référence 2025AR10 - Décidé le 25/04/2025 - Publié le 06/05/2025 - Télécharger le fichier -
Limitation vitesse Rue Alfred Maurel à l'occasion de la Fête de Maleville
Référence 2025ART09 - Décidé le 29/04/2025 - Publié le 29/04/2025 - Télécharger le fichier -
Circulation et stationnement - Comité des fêtes - fête de Maleville
Référence 2025ART08 - Décidé le 24/04/2025 - Publié le 25/04/2025 - Télécharger le fichier -
Limitation vitesse Comité des fêtes - fêtes de Maleville
Référence 2025ART07 - Décidé le 24/04/2025 - Publié le 25/04/2025 - Télécharger le fichier -
Interdiction d'accès au terrain de football - Les Rives
Référence 2025ART04 - Décidé le 18/03/2025 - Publié le 21/03/2025 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant alignement - Voie Comunale - Impasse de Souleilhac
Référence 2025AR05 - Décidé le 11/03/2025 - Publié le 18/03/2025 - Télécharger le fichier -
ARRETE PRESCRIVANT DES BATTUES DE DESTRUCTION DE RENARDS
Référence 2025AR03 - Décidé le 28/02/2025 - Publié le 04/03/2025 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant interdiction d'accès aux terrain de football Les rives - Maleville pour cause d'intempéries
Référence 2025ART01 - Décidé le 10/01/2025 - Publié le 10/01/2025 - Télécharger le fichier -
Arrêté portant réglementation des heures de mise en service / coupure de l'éclairage public sur le territoire de la commune
Référence 2025AR01 - Décidé le 07/01/2025 - Publié le 10/01/2025 - Télécharger le fichier
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Arrêté n°12-2024-12-09-00004 du 9 décembre 2024 relatif à la réglementation de la pêche dans le département de l'Aveyron
Référence 12-2024-12-09-00004 - Décidé le 09/12/2024 - Publié le 10/12/2024 - Télécharger le fichier -
Levant les mesures de restrictions des usages et des prélèvements d’eau à partir du milieu naturel et du réseau d’eau potable en période de sécheresse
Référence 12-2024-10-21-00002 - Décidé le 21/10/2024 - Publié le 22/10/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté préfectoral -indice des fermages 2024
Référence 12-2024-09-25-00001 - Décidé le 25/09/2024 - Publié le 17/10/2024 - Télécharger le fichier -
Itinéraire déconseillé Poids Lourds - Les rives
Référence 2024 AR 22 - Décidé le 08/10/2024 - Publié le 15/10/2024 - Télécharger le fichier -
Interdiction d'accès terrain foot
Référence 2024 AR T 30 - Décidé le 14/10/2024 - Publié le 15/10/2024 - Télécharger le fichier -
Mesures de restriction des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable
Référence AR 12-2024-10-10-00003 - Décidé le 10/10/2024 - Publié le 11/10/2024 - Télécharger le fichier -
Restriction des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sècheresse
Référence 12-2024-10-02*-00001 - Décidé le 02/10/2024 - Publié le 08/10/2024 - Télécharger le fichier -
Permission de voirie Renforcement réseau adduction eau potable Pariols
Référence 2024 AR 20 - Décidé le 01/10/2024 - Publié le 08/10/2024 - Télécharger le fichier -
Restriction des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sècheresse
Référence 12-2024-09-11-00002 - Décidé le 11/09/2024 - Publié le 12/09/2024 - Télécharger le fichier -
Restriction des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sècheresse
Référence 12-2024-08-14-00002 - Décidé le 14/08/2024 - Publié le 22/08/2024 - Télécharger le fichier -
Fermeture temporaire de la salle des fêtes
Référence 2024ART27 - Décidé le 19/08/2024 - Publié le 19/08/2024 - Télécharger le fichier -
Sens interdit sauf riverains route de Lestap
Référence 2024AR18 - Décidé le 12/08/2024 - Publié le 12/08/2024 - Télécharger le fichier
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Règlementation de la pêche 2024
Référence 12-2023-12-06-00001 - Décidé le 06/12/2023 - Publié le 07/12/2023 - Télécharger le fichier
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Limitation prélèvements et usages de l’eau
Publié le 17/09/2022 -
Tableau zones d’alerte AEP
Publié le 17/09/2022 -
Tableau zones d’alertes Eaux superficielles et souterraines
Publié le 17/09/2022